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Notificación de archivo

2208 Engagement. / ;

Fechas

1830-1886

Présentation du contenu

(Dossier 1) Engagés volontaires et conditionnels : (s.-d. 1) organisation des bataillons de volontaires dans les départements, circulaire du 27 mars 1871 (1871) ; (s.-d. 2) dispositions relatives aux engagés conditionnels volontaires d'un an, décret du 1er décembre 1872 ; (s.-d. 3) correspondance relative aux permissions, affectations, grades, instructions, examens des volontaires d'un an (1877-1886) ; (s.-d. 4) volontaires parisiens : organisation, composition et mise en route de détachements d'enrôlés volontaires à destination d'Alger, incidents et désordres provoqués lors du passage des troupes (1830-1831).

(D. 2) Serments : (s.-d. 1) circulaires et correspondances relatifs à l'exécution du décret relatif au serment à prêter par les officiers, fonctionnaires et employés relevant des départements de la Guerre et de la Marine (1830-1869) ; (s.-d. 2) prestation de serment des aumôniers militaires (1830-1834) ; (s.-d. 3) serment professionnel exigé pour les officiers qui exercent des fonctions judiciaires ou qui ont droit de verbaliser (1848-1850).

Última modificación el 04/01/2021

Format Physique Vincennes