Notice d’archives

(Dossier 1) Avancement dans les réserves : non-insertion des promotions en temps de guerre (1949) ; (d.2) avancement des aspirants de réserve (1945-1974) ; (d.3) avancement des militaires condamnés avec sursis (1952) ; (d.4) avancement des officiers généraux : circulaire pour l'application de l'article 116 de la loi de finances du 30 juin 1923 (1923-1924) ; (d.5) avancement des officiers : notation, mutations, punitions, cas particuliers (19431971) ; (d.6) avancement des officiers : principes (1917-1963) ; (d.7) avancement des officiers : restitution de grade des officiers touchés par le décret du 22 septembre 1944 (1949).

Dernière modification le 06/05/2022