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Notice d’archives

(Dossier 1) Officiers honoraires ; (d.2) officiers inaptes ; (d.3) officiers inaptes ; (d.4) officiers indigènes ; (d.5) officiers mariniers ; (d.6) officiers mis en non-activité par mesure de discipline ; (d.7) officiers mutilés ou retraités pour infirmités contractées pendant la première guerre mondiale ; (d.8) officiers nord-africains ; (d.9) officiers retraités ; (d.10) officiers techniciens

Dates

1914-1983

Présentation du contenu

(Dossier 1) Officiers honoraires : droit à la détention d’arme (1957) ; (d.2) officiers inaptes : mise à la retraite ou en non-activité (1929-1942) ; (d.3) officiers inaptes : situation, réforme, pension d’invalidité (1914-1921) ; (d.4) officiers indigènes : statut, officiers guinéens, officiers marocains, officiers français musulmans ; officiers français servant dans l’armée marocaine (1940-1961) ; (d.5) officiers mariniers : études sur les mesures de mise à la retraite anticipée dans ce corps (1962) ; (d.6) officiers mis en non-activité par mesure de discipline : frais de déplacement, sanctions (1952) ; (d.7) officiers mutilés ou retraités pour infirmités contractées pendant la première guerre mondiale : emplois à leur réserver (1916) ; (d.8) officiers nord-africains : enquête sur un officier marocain du 8e R.T.M. (1946-1949) ; (d.9) officiers retraités : situation des titulaires d’une pension proportionnelle non nommés dans le corps des officiers de réserve (1948) ; (d.10) officiers techniciens : recrutement, statut (1964-1983).

Dernière modification le 06/05/2022

Format Physique Vincennes