Notice d’archives

(Dossier 1) Objecteurs de conscience : pétition en faveur de soldats condamnés pour refus de combattre en Algérie (1958) ; (d.2) objecteurs de conscience : situation en France, dossiers individuels (1957) ; (d.3) officiers d'active : fixation du nombre des démissions et retraites à jouissance différée (1962-1980) ; (d.4) officiers d'active : principes relatifs à leur statut (1927-1960) ; (d.5) officiers d'active : prise de rang dans leur premier grade des élèves officiers sortant des écoles militaires (1948-1972) ; (d.6) officiers d'active : radiation des cadres de l'armée française d'officiers marocains et tunisiens transférés à leur armée nationale (1959).

Dernière modification le 06/05/2022