Search by classification framework How does the classification framework work? Imprimer Permalien Export PDF de l'IR Voir dans l’inventaire Archive notice Circulation routière Détail du contenu Ouvrir/Fermer Archives du conseiller pour les affaires juridiques et judiciaires - GR 1 RArchives du conseiller pour les affaires juridiques et judiciaires.Textes de baseRelations avec la justice civileJustice militaireRèglement de discipline généraleAntimilitarismeLutte contre l'insécuritéLutte antiterroristePolitique vis-à-vis des étrangersDroits de l'HommeForces de sécuritéCirculation routièreGénéralités.Circulation routière de défense. - Organisation : projet de décret, notes, correspondance, instruction interministérielle du 25 avril 1988 (1968-1988) ; paiement des amendes infligées à des conducteurs de véhicules militaires : notes, correspondance (1959-1984) ; circulation des véhicules militaires sur les autoroutes : notes, correspondance (1982-1984) ; prévention et sécurité routières dans les armées : instruction, comptes rendus de réunions, programme d'un symposium international (1982-1994) ; emploi des véhicules du cabinet : notes (1975-1984).Sécurité routière.Régime des matériels de guerre, armes et munitionsInformatiques et libertésAmnistieDivers Last modification on 25/06/2019 Fermer Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/en/node/35553
