"Commission de casernements des équipages de ligne : second projet et pièces communiquées à la commission".

Présentation du contenu

- Lettre du contre-amiral Vicomte de CANILLAC et du commissaire général Fromont (?) au ministre de la Marine et des colonies, du 15 mars 1826, et envoi d'une délibération concernant le projet d'instruction relative au logement et casernement (séance du 4 mars 1826). Signé : Dupare, Fougeroux, Marquis de la VILLEGONAN, BRELOCQ, FROMANT, Vicomte de CANILLAC, LE CHANTEUR et BOISTEL.

- Lettre du contre-amiral de Mackau au ministre de la Marine, expliquant le retard de l'envoi des rapports, du 31 juillet 1826.

- "Note pour la 1ère direction", du maître des requêtes (signature illisible), concernant un projet de casernement qu'il approuve, du 31 août 1826.