Liquidation, grades et soldes.

Présentation du contenu

39 - "Revues" : notes sur les différentes revues effectuées de 1829 à 1831 ; observations ou renvoi de ces revues.

- Observations, revue générale de liquidation du 3e trimestre 1829, par le commissaire aux armements et revues CABARET. Observations sur le mode de crédit et de débit en vigueur.

- Feuille de brouillon (?) sur le renvoi de la revue au 3e trimestre 1829.

- Observation sur la revue de liquidation de la 2e division, par le commissaire aux armements et revues cabaret (Brest, le 23 octobre 1830) ; concerne les allocations trop perçues de 1829 reversées à la caisse des gens de mer, les paiements de " plus durée ", les commis de la caisse de la division devant provenir au Trésor ; y est associée une feuille qui concerne le même sujet, au total : (6 f°) (1829-1831).

- "Observation sur les revues de liquidation de la 2e division" : 4e trimestre 1829, 1er trimestre 1830.

- "Délégations" : dispositions relatives aux délégations consenties par des marins embarqués (année 1830, janvier à mai).

- "Effets détériorés ou perdus" : outre 1829 et 1830, sont passés en revue les différents bâtiments et les décisions prises en leur faveur.

- Lettre de REBOUL à GARDON (Toulon, le 25 août 1830) ; réponses aux questions de GARDON, problème de comptabilité.

- Lettre du Ministre au préfet maritime à Toulon, juillet 1831 ; concerne le résultat de l'examen de la revue générale de liquidation pour le 4e trimestre 1829 de la 5e division.

- "Note sur la revue de la 5e division" : défauts des pièces justificatives.

- "Observations" : problèmes hérités de l'ancienne comptabilité ; crédit et débit (1830).

Divers.

- "Composition des états-majors et équipages des vaisseaux…/ règlements du 1et janvier 1786 et 8 octobre 1787" : grades et soldes par mois, état-major et équipage des vaisseaux.

- Lettre de MARCHAIS (Cherbourg, 16 février ?) : concerne la dépêche du 9 février ? sur l'administration des équipages ; responsabilités nouvelles du conseil d'administration (et non plus du commissaire aux armements).

- Dernière feuille d'un rapport ou d'une note du 26 juin 1826, signée du commissaire de Marine (illisible), du capitaine de vaisseau HELLEPORT et du contre-amiral Baron de MACKAU ; demande de présenter ce projet à différents ports et devant des commissions spéciales.

- Lettre du commandant de la Marine JULES DE HET… (?) au ministre de la Marine (Toulon, le 28 août 1826) : concerne l'envoi de la " nomenclature des objets nécessaires à l'établissement des écoles régimentaires " les dépenses annuelles (école de danse, natation, escrime) ; signé du commandant du dépôt général, BOURDE DE LA VILLEHUET.

- Lettre du 1er août 1834 (pas de signature : il doit manquer une feuille) : concerne les marques distinctives des fifres et des tambours.