2201 Aliénation, boisson, dettes, titres, prisonniers. / ;

Présentation du contenu

(Dossier 1) Militaires atteints d'aliénation mentale et transférés dans les hôpitaux civils (1889-1903).

(D. 2) Boissons : (sous-dossier 1) dégustation et vérification des boissons vendues aux troupes par les cantiniers civils ou militaires (1842-1858) ; (s.-d. 2) interdiction de l'absinthe aux troupes de l'armée d'Afrique (1845-1890).

(D. 3) Dettes contractées par les sous-officiers, caporaux, brigadiers, soldats et officiers : circulaire (1852-1905).

(D. 4) Titres : (s.-d. 1) rétablissement du titre de général de division et du titre de général de brigade dans l'armée (1848) ; (s.-d. 2) autorisation de prendre le titre d'Excellence (1864-1870) ; (s.-d. 3) proposition d'autoriser le vétérinaire Mégnin à accepter un titre scientifique (1877).

(D. 5) Titres de noblesse : (s.-d. 1) application dans l'armée du décret du 29 février 1848 qui abolit les titres de noblesse (1848-1902) ; (s.-d. 2) inscription des titres de noblesse sur les contrôles et sur les annuaires (1859-1890) ; (s.-d. 3) affaires diverses : ordre du jour prescrivant aux militaires d'appeler le duc d'Aumale Monseigneur, demande du chef de bataillon Roger de Terves de porter le titre de comte romain (1877-1879).

(D. 6) Note sur les avantages que présenterait l'envoi en France des prisonniers indigènes (1842).

(D. 7) Transfert et installation de l'émir Abd el-Kader et de sa famille du château de Pau au château d'Amboise, organisation de la surveillance (1848-1852).

(D. 8) Prisonniers arabes envoyés en Corse (dépôts de Corte, de Calvi, d'Ajaccio) : correspondance, croquis (1858-1874).

(D. 9) Création et suppression de dépôts de prisonniers arabes, évacuation des prisonniers (1838-1861).

(D. 10) Incidents survenus pendant des transferts de prisonniers (1871-1872).

(D. 11) Affaires diverses : (s.-d. 1) évasion de Bou Maza (1849-1852) ; (s.-d. 2) disparition du commandant Froment-Coste (1850).