2318 Papiers Chastelier du Mesnil. / ;

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(Dossier 1) Ordonnances royales concernant principalement le paiement des troupes, les effectifs, les crimes et délits militaires, les congés, les cartouches, les officiers retirés à l'Hôtel des Invalides, les gouverneurs et lieutenants généraux des provinces, les gouverneurs et états-majors des places, les sujets de sa majesté engagés dans les régiments étrangers, l'exercice de l'infanterie, les milices, la pièce de canon à la suédoise (1719-1759).

(D. 2) Réponse à un libelle relatif à la capitulation de Lauterbourg, par Du Cos de La Hite, capitaine au bataillon de milice de Cahors (s. d) [1744].

(D. 3) « Observations sur le marché de 125 000 sacs fait par la régence d'Halberstadt » (s. d.), extraits de règlements royaux du 22 février 1717 concernant l'administration des haras, arrêt du Conseil d'état cassant l'arrêté du parlement du Dauphiné du 6 septembre 1763 s'opposant à la publication de l'édit d'avril de la même année, instruction pour la police des bâtiments dans le transport des troupes (1756).