2214 Enfants de troupe. / ;

Présentation du contenu

(Dossier 1) Législation : (s.-d. 1) circulaires portant admission et administration des enfants de troupe (1798-1878) ; (s.-d. 2) décret impérial du 22 mai 1858 portant révision de la législation sur les enfants de troupe ; (s.-d. 3) rapport de la commission des enfants de troupe du 2 février 1874 chargée d'étudier les modifications à apporter à l'institution des enfants de troupe (1874).

(D. 2) Réorganisation de 1837, réglementation et cas d'espèces de demandes d'admission (1837-1878).

(D. 3) Création de places d'enfants de troupe dans l'arme de la gendarmerie, répartition et administration des enfants de troupe de la gendarmerie, des sapeurs pompiers, de la gendarmerie maritime (1849-1879).

(D. 4) Création d'une école d'essai pour les enfants de troupe dans les dépendances de l'Hôtel des Invalides (1875).