2206_2 Discipline, mœurs, prises de guerre. / ;

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(Dossier 1) Absences illégales : (sous-dossier 1) absence sans autorisation régulière des généraux et chefs de corps, formalités à suivre par les officiers de tout grade qui viennent dans une division autre que celle où ils sont employés (1815-1853) ; (s.-d. 2) mesures relatives aux officiers qui n'obéissent pas à l'ordre de se rendre à leur destination (1838) ; (s.-d. 3) jurisprudence à suivre en matière d'absence illégale (1869) ; (s.-d. 4) circulaire relative aux mesures à prendre au sujet des militaires qui s'absentent illégalement (1889-1890).

(D. 2) Bestialité et pédérastie : (s.-d. 1) mesures prises à l'égard de militaires coupables d'actes de bestialité (1838-1870) ; (s.-d. 2) mesures à prendre à l'égard de militaires reconnus coupables d'actes de pédérastie (1864-1913).

(D. 3) Concubinage : (s.-d. 1) circulaires relatives aux officiers vivant en concubinage (1877-1899) ; (s.-d. 2) circulaire confidentielle relative à la surveillance de la conduite privée des sous-officiers (1902) ; (s.-d. 3) affaires diverses : officiers vivant en concubinage, demandes de mariage (1863-1900).

(D. 4) Filles publiques : (s.-d. 1) dispositions générales relatives aux moyens à prendre pour combattre les progrès de la syphilis dans l'armée, inspections médicales (1876-1900) ; (s.-d. 2) projet d'établissement de maisons de tolérance (1872-1889) ; (s.-d. 3) surveillance de la prostitution, subventions accordées pour l'entretien d'une brigade de police spéciale dans la ville de Cherbourg et sa banlieue, rapport sur l'épidémie de syphilis (1888-1913).

(D. 5) Suicides : accroissement du nombre de suicides dans l'armée, refus d'accorder les honneurs funèbres aux suicidés (1802-1888).

(D. 6) Prises de guerre : (s.-d. 1) projet de décret pour les prises maritimes, répartitions et paiements des prises de guerre (1831-1901) ; (s.-d. 2) répartition des parts des prises de guerre aux corps détachés (1872-1896).