2225 Honneurs et préséances. / ;

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(Dossier 1) Projet de règlement concernant la relation de la force militaire avec l'administration civile (8 juillet 1802).

(D. 2) Honneurs militaires à rendre aux préfets (1819-1866).

(D. 3) Honneurs civils et militaires à rendre aux évêques et archevêques à leur arrivée dans le diocèse (1818-1880).

(D. 4) Demandes d'exhumation et de rapatriement des dépouilles mortelles de militaires (1858-1879).