(Dossier 1) Délégation à l'information historique, définition des postes de travail, contribution au projet de service, 91 p. (1990) 

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(Dossier 1) Délégation à l’information historique, définition des postes de travail, contribution au projet de service, 91 p. (1990) ; (d.2) organisation de la Mission permanente aux commémorations et à l’information historique (M.P.C.I.H.) ; (d.3) le Général de Gaulle et le monde combattant (1958-1969), 8 p. (1990) ; (d.4) Département du patrimoine, dossier n° 1, contribution au projet de service, 32 p. (1990) ; (d.5) Département du patrimoine, dossier n° 2, contribution au projet de service (1990) ; (d.6) Réorganisation des activités commémoratives du Secrétariat d’État chargé des anciens combattants et victimes de guerre, projet, 7 p. (1990) ; (d.7) Projet de modernisation du service des sépultures de guerre dans les départements, contribution au projet de service (1990) ; (d.8) les Porte-drapeaux, projet pour une politique globale, contribution au projet de service, 8 p. (1990) ; (d.9) Définition des relations entre le cabinet et la M.P.C.I.H., contribution au projet de service, 16 p. (1990) ; (d.10) Cellule Seconde Guerre mondiale, contribution au projet de service (1990) ; (d.11) Agents affectés sur les postes de travail, contribution au projet de service, 90 p. (1990) ; (d.12) Demandes d’affectation de personnel, contribution au projet de service, 47 p. (1990)