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(Dossier 1) rapport sur la réinsertion sociale des handicapés civils et militaires, 41 p. (1990) ; (d.2) réorganisation des structures : cahier des charges de l'audit des structures administratives chargées des anciens combattants et victimes de guerre (1990), échec de création de la délégation (1989), analyse des conséquences du transfert des compétences à l'administration centrale, Projet de modernisation du service des sépultures de guerre dans les départements, contribution au projet de service (1990), projet d'organisation de l'administration centrale ; (d.3) documentation sur les structures : étude sans titre sur le Secrétariat d'État chargé des anciens combattants et victimes de guerre (189 p., s.d.), propositions pour le bureau du cabinet, notes manuscrites et dactylographiées diverses (s.d.)

Last modification on 14/09/2020