Archive notice

(Dossier 1) organigrammes du ministère (puis Secrétariat d'État) des anciens combattants de 1920 à 1987 ; (d.2) textes officiels sur la répartition des attributions (1987-1989) ; (d.3) plan d'action pour 1988 : informatique, horaires variables (1988) ; (d.4) réunions du comité technique paritaire ministériel (1987-1989) ; (d.5) étude sur les modalités de renforcement de la Mission permanente aux commémorations et à l'information historique (M.P.C.I.H., 1989) ; (d.6) extraits de textes officiels sur diverses délégations selon le budget voté de 1988 ; (d.7) documentation diverse (1988)

Last modification on 14/09/2020