(Dossier 1) Texte du projet de loi présenté à la Chambre (10 janvier 1924)

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(Dossier 1) Texte du projet de loi présenté à la Chambre (10 janvier 1924) ; schéma de l’organisation finale de la mobilisation nationale (14 février) ; rectificatif à l’article 24 du projet de loi (15 février) ; liste des décrets relatifs à l’organisation de la nation en temps de guerre, répartition du travail entre les différents ministères en vue de préparer les décrets d’application du projet de loi (23 février) ; texte d’une conférence sur l’organisation de la nation pour le temps de guerre (20 mars) ; note de la 2ème section sur l’organisation nationale française au cours de la guerre de 1914-1918 (29 avril) ; note résumant les conditions dans lesquelles a été établi le projet de loi ainsi que les dispositions essentielles de ce projet (27 juin) ; remarques du sous-secrétaire d’Etat des Postes et des Télégraphes relatives à différents articles du projet de loi (14 août) ; liste des décrets dont l’établissement incombe à divers départements ministériels, état d’avancement des travaux (15 octobre) ; lettre au Président du Conseil pour lui exposer les raisons qui "paraissent militer impérieusement" pour qu’un nouveau dépôt du projet de loi "ne soit pas différé plus longtemps" (5 novembre) ; propositions du sous-secrétaire d’Etat à l’Aéronautique et des Transports aériens en ce qui concerne l’établissement de dispositions réglementaires prévues dans le projet de loi (25 novembre) ; corrections à apporter au projet de loi du 10 janvier (4 décembre) ; texte du projet comportant les modifications faites au texte primitif au cours de l’été et celles du 4 décembre effectuées à la demande de Paul-Boncour ; caractéristiques d’une nouvelle guerre ; (d.2) lettre de Herriot demandant au ministre de la Guerre ses observations sur le nouveau texte du projet de loi (24 janvier 1925) ; examen du contre-projet présenté par le groupe d’études techniques des officiers de complément (27 janvier) ; observations du sous-secrétaire d’Etat à la Guerre suggérées par l’examen du projet de loi (26 juin) ; texte du projet de loi sur l’organisation générale de la nation pour le temps de guerre (7 juillet) ; article de la Revue d’Etudes militaires sur la préparation du pays en vue de la guerre (1er octobre, 1er novembre 1925) ; lettre au Président du Conseil pour lui demander de ne plus retenir l’exposé des motifs du projet de loi afin que la commission de l’armée puisse étudier simultanément le projet de loi sur l’organisation générale de la nation pour le temps de guerre avec celui relatif à l’organisation générale de l’armée (28 janvier 1926) ; lettre du président de la commission de l’armée demandant au Président du Conseil de faire connaître rapidement la date à laquelle le projet de loi sur l’organisation de la nation en temps de guerre sera déposé et distribué (11 février) ; Briand répond qu’il a "pris les dispositions nécessaires pour hâter la distribution du projet de loi" (24 février 1926) ; (d.3) interventions de chambres de commerce et de groupements d’officiers de réserve au sujet du projet de loi (1925-1927).