(Dossier 1) Anciens combattants ; (d.2) Afrique occidentale française (A.O.F.) ; (d.3) appelés ; (d.4) aptitude au service militaire ; (d.5) archives centrales de Hesse ; (d.6) archives judiciaires en Algérie ; (d.7) armée de l'air ; (d.8) armée de l'air ; (d.9) armée de l'armistice ; (d.10) armée de l'armistice

Présentation du contenu

(Dossier 1) Anciens combattants : projet de loi créant une catégorie nouvelle de ressortissants des offices départementaux des anciens combattants et victimes de guerre (1950) ; (d.2) Afrique occidentale française (A.O.F.) : relevé nominatif des dettes contractées par les cadres européens (1957) ; (d.3) appelés : sursis à l’exécution des condamnations encourues avant leur incorporation (1956) ; (d.4) aptitude au service militaire : aptitude médicale, maintien en service pour raisons de santé (textes réglementaires) (1961-1983) ; (d.5) archives centrales de Hesse : enquête au sujet de la disparition de documents en 1945 (1965) ; (d.6) archives judiciaires en Algérie : transfert à l’État algérien des documents conservés à la Base de Mers El-Kébir (1963) ; (d.7) armée de l’air : communication des notes aux sous-officiers, indemnités pour services aériens, visite d’aptitude physique des personnels de l’agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar (1961) ; (d.8) armée de l’air : principes relatifs à l’avancement (1961) ; (d.9) armée de l’armistice : réalisations des effectifs, prévisions budgétaires, envois en permission (1940-1942) ; (d.10) armée de l’armistice : recrutement, avancement (1940-1943).