(Dossier 1) Corps des assimilés spéciaux pour l'extrême-orient ; (d.2) corps expéditionnaire en extrême-orient ; (d.3) corps expéditionnaire en extrême-orient ; (d.4) corps francs ; (d.5) correspondances ; (d.6) correspondances ; (d.7) correspondances ; (d.8) correspondances ; (d.9) correspondances ; (d.10) correspondances ; (d.11) correspondances ; (d.12) Côte française des Somalis ; (d.13) cour de sûreté de l'État ; (d.14) crimes et délits commis par des militaires ; (d.15) cultes ; (d.16) cumuls de rémunérations et d'emplois

Présentation du contenu

(Dossier 1) Corps des assimilés spéciaux pour l’extrême-orient : droit à campagne (1952) ; (d.2) corps expéditionnaire en extrême-orient : bénéfice de la loi validée du 29 octobre 1940 sur la forclusion (1948) ; (d.3) corps expéditionnaire en extrême-orient : envoi de colis de Noël (1951) ; (d.4) corps francs : enquête sur les faits d’armes d’un corps franc commandé par l’aspirant François Bricogne (juin 1940) (1940) ; (d.5) correspondances : franchise postale, acheminement à destination de l’étranger, règles de correspondance (1956) ; (d.6) correspondances : franchises postales, procédures de correspondance avec les sous-officiers de réserve, procédures de correspondance avec les administrations marocaines et tunisiennes (1958) ; (d.7) correspondances : règles de correspondance (1957) ; (d.8) correspondances : règles de correspondance avec le cabinet du ministre, lettres d’introduction pour les colonies, convocations adressées à des réservistes au verso de tracts antimilitaristes (1928) (1841-1930) ; (d.9) correspondances : règles de correspondance avec les armées des trois États indochinois, abus de la franchise postale (1960) : (d.10) correspondances : règles de rédaction, franchise postale (1949) ; (d.11) correspondances : règles, franchise postale, cachets (1948) ; (d.12) Côte française des Somalis : réorganisation du détachement de gendarmerie (1948) ; (d.13) cour de sûreté de l’État : projets de loi de suppression (19791980) ; (d.14) crimes et délits commis par des militaires : dossiers collectifs (1950) ; (d.15) cultes : instruction religieuse dans les écoles militaires, permissions accordées aux militaires désireux de participer aux fêtes religieuses (1920-1938) ; (d.16) cumuls de rémunérations et d’emplois : réglementation (1936-1982).