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Notificación de archivo

(Dossier 1) Officiers de réserve ; (d.2) (d.3) officiers de réserve ; (d.4) officiers de réserve ; (d.5) officiers de réserve ; (d.6) officiers de réserve ; (d.7) officiers de réserve ; (d.8) officiers de réserve ; (d.9) officiers de réserve ; (d.10) officiers de réserve ; (d.11) officiers de réserve ; (d.12) officiers de réserve ; (d.13) officiers de réserve ; (d.14) officiers de réserve

Fechas

1921-1961

Présentation du contenu

(Dossier 1) Officiers de réserve : conséquences de la réhabilitation sur le plan disciplinaire (1952) ; (d.2) (d.3) officiers de réserve : contrat de longue durée, statut, habillement (1959) ; (d.4) officiers de réserve : principes (1921-1940) ; (d.5) officiers de réserve : emploi à la mobilisation des O.R. ayant fait l’objet d’avis défavorables de la Sécurité militaire, états nominatifs (1964) ; (d.6) officiers de réserve : intégration dans l’armée active, affectation au service des essences (1954) ; (d.7) officiers de réserve : limites d’âge (1952) ; (d.8) officiers de réserve : mesures disciplinaires à l’égard des absents aux convocations obligatoires (1961) ; (d.9) officiers de réserve : projet de création d’un insigne officiel (1956) ; (d.10) officiers de réserve : projet de modification à l’instruction du 1er septembre 193GR 6 Relative à leur administration (1949) ; (d.11) officiers de réserve : radiation du tableau d’avancement (1951) ; (d.12) officiers de réserve : réintégration à la suite d’une mesure de grâce (1949) ; (d.13) officiers de réserve : représentation des associations aux conseils d’enquête (1951) ; (d.14) officiers de réserve : résiliation de contrats de longue durée par eux souscrits (1959).

Última modificación el 06/05/2022

Format Physique Vincennes