(Dossier 1) Communauté ; (d.2) communication d'archives militaires ; (d.3) communication d'archives ; (d.5) communication de renseignements relatifs aux personnels militaires ; (d.7) communication des dossiers de personnel ; (d.8) communication des dossiers de personnel ; (d.9) communication des dossiers de personnel ; (d.10) communication des dossiers de personnel ; (d.11) communication des dossiers de personnel ; (d.12) communication des dossiers de personnel ; (d.13) compagnies de travailleurs ; (d.14) confédération générale des petites et moyennes entreprises ; (d.15) conférence de La Haye en 1907 ; (d.l6) conférence internationale de Genève en 1864 ; (d. 17) conférence internationale sur la navigation aérienne

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(Dossier 1) Communauté : règles de correspondance des militaires avec les gouvernements des États (1959) ; (d.2) communication d’archives militaires : autorisations (1961) ; (d.3) communication d’archives : réglementation (1948) ; (d.4) communication de documents aux personnes qualifiées (1951) ; (d.5) communication de renseignements relatifs aux personnels militaires : règles y relatives (1911-1935) ; (d.6) communication des décrets portant décisions administratives individuelles (1958) ; (d.7) communication des dossiers de personnel : application de la législation (19271939) ; (d.8) communication des dossiers de personnel : application de l’article 65 de la loi du 22 avril 1905 (1903-1911) ; (d.9) communication des dossiers de personnel : application de l’article de la loi de finances du 22 avril 1905 (1905-1937) ; (d.10) communication des dossiers de personnel : notes relatives à l’adoption de la loi de finances du 22 avril 1905 (1905) ; (d.11) communication des dossiers de personnel : principes (1909-1912) ; (d.12) communication des dossiers de personnel : règles, demandes particulières (1929-1948) ; (d.13) compagnies de travailleurs : statut après l’armistice de 1940 (1951) ; (d.14) confédération générale des petites et moyennes entreprises : représentation dans des instances facultatives (1952) ; (d.15) conférence de La Haye en 1907 : nécessité de mettre le manuel de droit international en concordance avec le règlement de La Haye, désignation des représentants militaires (1899-1907) ; (d.l6) conférence internationale de Genève en 1864 : correspondance, textes, révision de la convention internationale de Genève du 28 août 1864, relative aux militaires blessés sur le champ de bataille (1864-1907) ; (d. 17) conférence internationale sur la navigation aérienne : constitution de la commission interministérielle de navigation aérienne chargée de la préparer (1909-1910).