Cote
GR/3/R/239-GR/3/R/254
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Notice d’archives
Officiers d'active et de réserve
Dates
1942-1971- Cabinet du ministère de la défense, secrétariat général pour l'administration et organismes rattachés (1795-2001) (GR R))
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
- II. PERSONNEL
- Officiers d'active et de réserve
- Officiers d'active et de réserve : affaires disciplinaires collectives individuelles et collectives (lettres A à D) (1942-1946).
- Officiers d'active et de réserve : affaires disciplinaires collectives individuelles et collectives (lettres D à L) (1942-1946).
- Officiers d'active et de réserve : affaires disciplinaires collectives individuelles et collectives (lettres M à Z) (1942-1946).
- Officiers d'active et de réserve : dossiers d'enquêtes disciplinaires diligentées en 1945 (lettres A à G) (1943-1945).
- Officiers d'active et de réserve : dossiers d'enquêtes disciplinaires diligentées en 1945 (lettres H à Z) (1943-1945).
- Officiers d'active et de réserve : dossiers relatifs à des changements de position (lettres A à K) (1945-1946).
- Officiers d'active et de réserve : dossiers relatifs à des changements de position (lettres L à Z) (1945-1946).
- Officiers d'active et de réserve : changements de position et affaires (dossiers individuels) disciplinaires (lettres A à G) (1947).
- Officiers d'active et de réserve : changements de position et affaires (dossiers individuels) disciplinaires (lettres H à Z) (1947).
- Officiers d'active et de réserve : changements de position et affaires (dossiers individuels) disciplinaires (lettres A à Z) (1948).
- Officiers d'active et de réserve : changements de position et affaires (dossiers individuels) disciplinaires (lettres G à Z) (1948).
- (Dossier 1) Officiers d'active et de réserve : changements de position et affaires (dossiers individuels) disciplinaires (1950) ; (d.2) épuration des éléments communistes (notes, coupures de presse, listes nominatives) (1950-1951) ; (d.3) affaires disciplinaires ou comportant des suites judiciaires (dossiers individuels) (1950-1954) ; (d.4) dossiers individuels relatifs à des affaires diverses (1954).
- Officiers d'active et de réserve : affaires disciplinaires (dossiers individuels) (1962-1971).
- Officiers d'active et de réserve : affaires disciplinaires (dossiers individuels)
- Officiers d'active
- Officiers de réserve
- Sous-officiers
- Autres personnels
- Mariages de militaires
- Congés : (Dossier 1) Congés sans solde : dossiers individuels d'officiers (1950) ; (d.2) congés de longue durée sans solde : dossiers individuels de demande (1953) ; (d.3) congés et permissions : mesures collectives et individuelles (1954) ; (d.4) congés et permissions : congés de convalescence, congés de longue durée, instructions générales relatives aux permissions, dossiers individuels de demande de congé (1956) ; (d.5) congés et permissions : application du régime des permissions, congés de fin de campagne, congés sans solde, dossiers individuels (1957) ; (d.6) congés et permissions : permissions pour l'étranger, congés de longue durée, congés de fin de campagne, dossiers nominatifs (1958) ; (d.7) congés sans solde : dossiers individuels de demande (1958) ; (d.8) congés sans solde : dossiers individuels de demande (1959).
- Disponibilité : (Dossier 1) Disponibilité des officiers : réglementation, cas particuliers (1899-1974) ; (d.2) disponibilité : officiers d'infanterie (1927-1940) ; (d.3) disponibilité : dossiers individuels de mise en disponibilité (1957) ; (d.4) disponibilité : dossiers individuels, listes nominatives, statistiques (1959) ; (d.5) disponibilité : officiers d'activé mis en disponibilité (dossiers individuels) (1960).
- Dégagement des cadres
- Réparations de préjudice de carrière
- Amnistie et réintégration
- Pourvois formés devant le Conseil d'État par des militaires à l'encontre de décisions administratives les concernant : dossiers individuels
- Pensions et retraites
- Blessures de guerre
- Accidents : (Dossier 1) Accidents survenus notamment lors de l'utilisation de matériel militaire (1953) ; (d.2) accidents et incidents disciplinaires : dossiers individuels (1954) ; (d.3) accidents : enquêtes, suites disciplinaires (1955) ; (d.4) accidents causés notamment par le maniement d'armes à feu (1957) ; (d.5) accidents et notamment accidents mortels : enquêtes (1958) ; (d.6) accidents, notamment accidents de la circulation et accidents dus à l'emploi d'armes à feu : dossiers individuels (1960).
- Décès de militaires : (Dossier 1) Décès de militaires : dossiers individuels (1957) ; (d.2) décès de militaires : notification aux familles, dossiers individuels (1958) ; (d.3) décès de militaires : enquête sur un décès accidentel survenu en 1953 (1959) ; (d.4) décès de militaires : dossiers individuels d'enquête (1960) ; (d.5) accidents et notamment accidents mortels : enquêtes (1962) ; (d.6) accidents, notamment accidents de la circulation et accidents dus à l'emploi d'armes à feu : dossiers individuels.(1967).
- Naturalisations
- Communication de renseignements
- Officiers d'active et de réserve
- II. PERSONNEL
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
Dernière modification le 06/05/2022
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