2226 Honneurs et préséances. / ;

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(Dossier 1) Déroulement des cérémonies publiques à suivre par les autorités civiles et militaires (1847-1860).

(D. 2) Rang dans les cérémonies du commandant et de l'état-major de la succursale des Invalides à Avignon (1822-1826).

(D. 3) Rang du corps royal d'état-major (1818-1829).

(D. 4) Rang dans les cérémonies des commandants de place des camps d'instruction (1828).

(D. 5) Cérémonies religieuses obligatoires (1818-1836).

(D. 6) Place assignée dans les églises aux présidents et procureurs des cours et tribunaux (1852-1877).

(D. 7) Rang dans les cérémonies des fonctionnaires de l'Algérie (1857-1859).

(D. 8) Cas d'espèces relatifs aux droits de préséance dans les cérémonies publiques, civiles ou religieuses (1806-1866).