2232 Honneurs et préséances. / ;

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(Dossier 1) Honneurs à rendre aux officiers des divers corps de la marine, décret du 17 avril 1850 déterminant l'uniforme des divers corps de la marine (1807-1859).

(D. 2) Rang des intendants militaires dans les cérémonies, questions de préséance entre les officiers des corps de troupe et ceux de l'intendance (1818-1858).

(D. 3) Rang des sous-intendants militaires et des lieutenants-colonels chefs de légion de gendarmerie dans les villes sans état-major de division (1823-1841).

(D. 4) Rang des officiers du génie dans les cérémonies (1825-1839).

(D. 5) Réunion des sous-intendants chez le commandant de la subdivision pour se rendre aux cérémonies (1831-1846).

(D. 6) Rang des inspecteurs généraux à l'égard des préfets (1835-1836).

(D. 7) Ordre à suivre par les autorités militaires assistant aux cérémonies.

(D 8) Droit d'attribution de sentinelle aux commissaires généraux de la marine, aux archevêques et aux évêques (1842-1844).

(D. 9) Égards et convenances des employés civils envers les commandants divisionnaires ou subdivisionnaires en tenue (1843).

(D. 10 à 11) Droit d'attribution de sentinelle refusé aux commandants de bataillon (1844-1852), aux chefs d'état-major (1845).

(D. 12) Sentinelles du président du Conseil (1845-1846).

(D. 13) Factionnaires des colonels (1846-1853).

(D. 14) Présidence des commissions d'adjudication des travaux du génie (1850-1857).

(D. 15) Honneurs militaires à rendre aux chevaliers de Saint-Louis et de la Légion d'honneur (1851-1873).

(D. 16) Honneurs à rendre aux chefs de corps (1852).

(D. 17) Poste d'honneur établi à l'hôtel de S. A. I. la princesse Mathilde (1853).