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[Dossier 1] Mobilisation des éléments du contrôle postal aux armées (1922-1932) ; des services de la trésorerie et de la poste aux armées (1924-1937) ; affectations spéciales à la mobilisation (15 mai 1933) ; mobilisation des éléments du contrôle de la correspondance postale et télégraphique à l'intérieur (10 mai 1937) ; [d. 2] mobilisation des unités de douaniers (1923-1938) ; du personnel de l'administration des eaux et forêts (1924-1929) ; des unités topographiques (1939) ; [d. 3] mobilisation des sapeurs-pompiers (1934-1939) ; [d. 4] personnel des réserves nécessaire aux poudreries en qualité d'ingénieurs et agents techniques (30 novembre 1925) ; renforcement en personnel des poudreries et des établissements constructeurs d'armement à la mobilisation (12 avril 1937) ; [d. 5] destination à donner aux Alsaciens-Lorrains en cas d'application du plan P (17 avril 1920) ; mesures à prendre en cas de mobilisation au sujet des mariniers français et belges (14 mars, 25 avril 1924, 13 janvier, 18 février 1925) ; mobilisation des services de l'éducation physique (6 mai 1924, 6 janvier 1938), des services de l'enseignement (13 mars 1939), des services municipaux (29 mars), du service des Ponts et Chaussées (9 mai) ; [d.6] affectations spéciales : règlement d'administration publique pour l'application de l'article 52 de la loi de recrutement sur les affectations spéciales (11 octobre 1930) ; affectations spéciales dans les usines de guerre (1938-1939) ; règlement d'administration publique sur les affectations spéciales (15 mai 1939) ; application du décret du 15 mai 1939 (7 juin).

Last modification on 24/12/2021