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[Dossier 1] Rapport du syndicat des ingénieurs chimistes sur l'adaptation des moyens de l'industrie aux nécessités de la mobilisation générale en ce qui concerne le nouveau régime du pétrole (1920) ; programme d'une politique du pétrole en France (2 mai 1924) ; rapport de la chambre syndicale de l'industrie du pétrole sur les mesures à adopter en vue de faire renaître en France l'industrie du raffinage du pétrole et d'y introduire la pratique des opérations de cracking (mai 1927) ; études, notes et rapports sur le projet de modification du tarif douanier des produits pétroliers (1927) ; projet de loi relatif au régime d'importation du pétrole (17 janvier 1928) ; [d. 2] étude sur le problème du carburant envisagé du point de vue de la défense nationale ; correspondance générale interministérielle sur la politique du pétrole : notamment sur les réserves de guerre en carburants et lubrifiants (1920-1924) ; rapport annuel au sujet de la politique française du pétrole (25 mars 1925) ; question de la constitution des stocks d'essence (1925-1927) ; rapport sur la politique française des carburants et l'activité de l'office national des combustibles liquides pendant la période 1925-septembre 1927 ; [d. 3] correspondance entre l'O.N.C.L. et le ministère de la Guerre sur le stockage des produits pétroliers, et renseignements sur les dépôts de pétrole (22 octobre 1928, 16 octobre 1930) ; [d. 4], procès-verbaux du conseil d'administration de l'O.N.C.L. (28 janvier 1929, 14 novembre 1930).

Last modification on 24/12/2021