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Maintien de l'ordre. [Dossier 1] Instruction relative à l'emploi des troupes réquisitionnées pour le maintien de l'ordre public (23 janvier 1921) ; emploi éventuel des troupes indigènes pour le maintien de l'ordre et pour la main-d'œuvre destinée aux services publics (13 mars 1922, 23 février 1925) ; arrêté ministériel secret relatif au maintien de l'ordre dans les régions frontières (14 avril 1931) ; maintien de l'ordre en période de tension politique et à la mobilisation (27 juin 1932, 24 février 1933) ; instruction relative à la participation de l'armée au maintien de l'ordre public (12 octobre 1934) ; [d.2] casernements destinés aux troupes chargées du maintien de l'ordre à Paris (1921-1922) ; [d. 3] utilisation de la main-d'œuvre militaire en cas de grève (1919-1922) ; instruction relative au concours à fournir par l'armée en cas d'interruption partielle des transports par voie ferrée (3février 1920) ; [d. 4] maintien de l'ordre en Sarre (1920-1926) ; organisation générale de la garde des voies ferrées (18 février 1923) ; maintien de l'ordre en 15e région (1926) ; maintien de l'ordre en Afrique du Nord (1926-1927) ; arrêté pour le maintien de l'ordre en Tunisie (23 août 1927).

Last modification on 24/12/2021