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(Dossier 1) Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics : désignation d'un officier du génie pour participer à ses travaux (1952) ; (d.2) comités départementaux de libération : position des officiers membres (1944-1945) ; (d.3) comités et commissions du ministère de la défense : organisation (1948-1980) ; (d.4) comités et conseils supérieurs de la défense nationale : organisation (1939-1983) ; (d.5) comités techniques paritaires : création, participation de militaires (1947-1948) ; (d.6) commandants militaires du palais de l'Élysée, du palais Bourbon et du palais du Luxembourg : modalités de désignation (1930-1969) ; (d.7) commandement des sites d'expérimentation au Sahara : projet de création (1964) ; (d.8) commandement interarmées des armes spéciales : attributions (1963) ; (d.9) commandements supérieurs outre-mer : zone stratégique du Pacifique, Indochine, Tunisie, océan Indien, Afrique centrale (textes réglementaires) (1949-1976).

Last modification on 06/05/2022