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(Dossier 1) Officiers et sous-officiers d'active : congés, mise en disponibilité et mise à la retraite (1944-1945) ; (d.2) officiers et sous-officiers inaptes : retrait de fonctions « élimination des non-valeurs ») (1940-1942) ; (d.3) officiers étrangers : admission à la légion étrangère au titre étranger, droit au commandement (1841-1910) ; (d.4) officiers français de souche nord-africaine : dossiers individuels (1957-1961).

Last modification on 06/05/2022