Archive notice

(Dossier 1) État-civil : délivrance des actes en Tunisie et au Maroc (1956) ; (d.2) état-civil : destination des registres provenant des F.F.A. et d'Autriche (1954) ; (d.3) état-civil : nationalité des enfants de légionnaires nés au Maroc, changements de nom (1957) ; (d.4) état-civil : naturalisations, changements de nom, mention « mort pour la France » (1953) ; (d.5) état-civil : naturalisations, état-civil des militaires marocains en service en métropole (1960) ; (d.6) état-civil : validation des actes établis sans mandat légal (1948) ; (d.7) état-major de la défense nationale : organisation (1950-1961) ; (d.8) état-major des armées, état-major de l'armée de terre : textes réglementaires relatifs à leur organisation (19361961) ; (d.9) état-major des armées, état-major des trois armées : textes réglementaires relatifs à leur organisation et à celle des services et directions en dépendant (1960-1983) ; (d.10) états-majors interarmées : textes réglementaires (1947-1960).

Last modification on 06/05/2022