(Dossier 1) Départements d'outre-mer ; (d.2) déportés et internés de la Résistance ; (d.3) déportés et internés de la Résistance ; (d.4) déportés résistants ; (d.5) dépôt central des isolés ; (d.6) dépôt central des isolés ; (d.9) dépôts d'armes et de munitions ; (d.10) dépôts d'armes ; (d.11) dépôts d'armes ; (d.12) déserteurs ; (d.13) déserteurs en Algérie ; (d.14) déserteurs en Algérie ; (d. 15) détenus dans les prisons militaires en Allemagne et en Autriche ; (d.16) détournement de fonds ou de matériels ; (d.l7) détournements de fonds, de matériel, de carburant, etc. ; (d.18) diplomates étrangers en France ; (d. 19) direction des centres d'expérimentations nucléaires ; (d.20) disponibilité ; (d.21) distinctions honorifiques ; (d.22) 5e division blindée ; (d.23) documents administratifs ; (d.24) documents administratifs ; (d.25) documents et publications administratifs

Présentation du contenu

(Dossier 1) Départements d’outre-mer : maintien en vigueur de certaines dispositions du temps de guerre (1948) ; (d.2) déportés et internés de la Résistance : bénéfice de campagne (1954) ; (d.3) déportés et internés de la Résistance : liste des déportés internés résistants ayant obtenu la validation de leurs services, dossiers individuels (1959) ; (d.4) déportés résistants : proposition de loi tendant à reconnaître ce titre aux internés résistants déportés par l’ennemi (1958) ; (d.5) dépôt central des isolés : affectation de certains officiers (1953) ; (d.6) dépôt central des isolés : affectation d’officiers communistes (1952) ; (d.7) dépôt d’armes et de munitions découvert à Loubert et Péruse (Charente) (1948) ; (d.8) dépôt légal des imprimés secrets ou confidentiels (1958) ; (d.9) dépôts d’armes et de munitions : découvertes de dépôts clandestins dans plusieurs localités (1953) ; (d.10) dépôts d’armes : découverte d’un dépôt du M.T.L.D. dans la région de Relizane-Zemnora (1951) ; (d.11) dépôts d’armes : découvertes dans divers départements métropolitains (1951) ; (d.12) déserteurs : affectation de deux militaires du rang (1938-1939) ; (d.13) déserteurs en Algérie : délivrance d’attestations de reddition (1959) ; (d.14) déserteurs en Algérie : états numériques des désertions entre le 27 novembre 1958 au 27 février 1959 (1959) ; (d. 15) détenus dans les prisons militaires en Allemagne et en Autriche : alimentation (1947-1948) ; (d.16) détournement de fonds ou de matériels : responsabilité disciplinaire des militaires (1941-1944) ; (d.l7) détournements de fonds, de matériel, de carburant, etc. : enquêtes (1949) ; (d.18) diplomates étrangers en France : obligation de communiquer avec eux par l’intermédiaire des affaires étrangères (1873-1905) ; (d. 19) direction des centres d’expérimentations nucléaires : textes réglementaires de création et d’organisation (1962-1964) ; (d.20) disponibilité : officiers d’infanterie ; (d.21) distinctions honorifiques : dossiers individuels (1958) ; (d.22) 5e division blindée : enquête sur la gestion de son service social (1948) ; (d.23) ; documents administratifs : cachets non-réglementaires, cartes d’identité, signature des pièces officielles, diffusion des documents par le B.O., reconstitution d’archives perdues (1947) ; (d.24) documents administratifs : signification de pièces de procédure, pièces d’état-civil, cartes d’identité, états signalétiques (1949) ; (d.25) documents et publications administratifs : règles d’emploi et de présentation (1953).